1 - Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.maudet-cousin.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Annabelle et Jean-Frédéric MAUDET COUSIN – Contact : contact@maudet-cousin.fr 02 41 59 40 62 – Adresse : La ferme du Pinier – 49560 Nueil-sur-Layon.

Identification de l’entreprise : Eurl Annabelle et Jean-Frédéric MAUDET COUSIN – SIREN : 479741951 – RCS ou RM : Greffe d’Angers – Adresse postale : La ferme du Pinier – 49560 Nueil-sur-Layon.

Directeur de la publication : – Contact : Annabelle COUSIN.

Hébergeur : WEB SYSTEME 17, Avenue de l’Osier – 49125 TIERCE 02 41 42 94 87

Délégué à la protection des données : Annabelle Cousin – contact@maudet-cousin.fr

Autres contributeurs : Rédactrice : Isabelle RITOUET – Crédit photos : Franck ANDERSON – Remerciement à Pascal FAVRE d’ANNE (Cuisine)

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

Annabelle et Jean-Frédéric MAUDET COUSIN sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité.

Annabelle et Jean-Frédéric MAUDET COUSIN ne pourront être tenus pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.maudet-cousin.fr.

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4 - CNIL et gestion des données personnelles.

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6 - Droit applicable et attribution de juridiction.

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